Quand le pouvoir privilégie ses certitudes au détriment des réalités du terrain, c’est la capacité même des institutions à se remettre en question qui est interrogée. Du chef d’escadron Jean-Hugues Matelly au général Bertrand Soubelet, en passant par les gendarmes de la grogne de 2007, l’histoire de la gendarmerie rappelle que le courage de la parole ne se mesure ni au grade ni à la notoriété. Il se mesure à la volonté de défendre une conviction, de faire entendre une réalité et de préserver l’intérêt général, dans le respect des responsabilités de chacun.
Quand la franchise devient dérangeante
Une institution républicaine ne se mesure pas seulement à la solidité de sa hiérarchie, à la rigueur de ses règlements ou à la discipline de ses personnels. Elle se mesure également à sa capacité à entendre les difficultés, à accepter les constats qui dérangent et à corriger ses orientations lorsque les faits contredisent les intentions affichées.
Dans une démocratie, l’autorité est indispensable. Elle garantit la cohésion, la continuité de l’action publique et le respect des règles communes. Mais l’autorité ne saurait se confondre avec l’infaillibilité. Commander, gouverner et administrer supposent aussi d’accepter la contradiction, d’entendre les professionnels de terrain et de reconnaître que certaines décisions peuvent produire des effets éloignés de ceux qui étaient recherchés.
Pourtant, dans les institutions fortement hiérarchisées, la parole critique demeure délicate. Celui qui signale une difficulté peut être considéré comme celui qui fragilise l’ensemble. Celui qui formule une réserve peut être soupçonné de manquer de loyauté. Et celui qui expose publiquement une réalité inconfortable risque parfois de voir le débat se déplacer : au lieu d’examiner le fond de son constat, on discute sa manière de l’avoir exprimé.
Cette difficulté n’est pas propre à la gendarmerie. Mais, dans une institution militaire dont l’efficacité repose sur la discipline et la cohésion, elle revêt une importance particulière.
La question est donc essentielle : comment concilier le respect de la chaîne de commandement avec la nécessité de faire remonter les difficultés ? Comment préserver le devoir de réserve sans transformer la loyauté en obligation de silence ?
Les parcours de plusieurs de nos camarades apportent des éléments de réflexion. Et ils montrent que le courage de la parole n’appartient à aucun grade en particulier.
Jean-Hugues Matelly : la discipline n’exclut pas la proportionnalité
L’affaire du Lieutenant-colonel Jean-Hugues Matelly demeure emblématique des tensions entre expression professionnelle, devoir de réserve et autorité hiérarchique.
À la fin de l’année 2008, cet officier, également chercheur, prend publiquement position contre le rattachement organique de la gendarmerie nationale au ministère de l’Intérieur. Ses interventions lui valent une procédure disciplinaire qui aboutit, en mars 2010, à sa radiation des cadres.
Saisi de l’affaire, le Conseil d’État rend une décision importante le 12 janvier 2011. Il juge que les interventions publiques de l’intéressé ont dépassé les limites de réserve imposées par son statut militaire. Il considère néanmoins que la radiation prononcée est manifestement disproportionnée au regard des circonstances et annule cette sanction.
La portée de cette décision mérite d’être soulignée. Le juge ne consacre pas une liberté d’expression sans limites pour les militaires. Il rappelle que les obligations statutaires doivent être respectées, mais que le pouvoir disciplinaire n’échappe ni au contrôle juridictionnel ni à l’exigence de proportionnalité.
Autrement dit, l’autorité hiérarchique est légitime lorsqu’elle agit dans le cadre du droit. Elle ne saurait pour autant être dispensée de justifier la proportionnalité de ses décisions.
Cette affaire rappelle une exigence fondamentale de l’État de droit : une institution solide n’est pas celle qui ne connaît jamais de contestation, mais celle qui accepte que ses décisions puissent être examinées, discutées et, le cas échéant, censurées par le juge.
Le général Soubelet : répondre aux parlementaires, est-ce manquer de loyauté ?
Le 18 décembre 2013, le général de corps d’armée Bertrand Soubelet, alors directeur des opérations et de l’emploi de la gendarmerie nationale, est entendu par la mission d’information de l’Assemblée nationale consacrée à la lutte contre l’insécurité sur tout le territoire.
Devant les parlementaires, il expose son analyse de la situation sécuritaire, évoque les difficultés rencontrées par les gendarmes et aborde notamment les limites de la réponse pénale face à certaines formes de délinquance.
Son intervention suscite un important débat public. Ses observations sont interprétées par certains comme un constat professionnel nécessaire, par d’autres comme une critique des orientations gouvernementales et de la politique pénale.
Mais une question mérite d’être posée, sans détour : que doit faire un officier supérieur lorsqu’il est invité par des représentants de la Nation à exposer son analyse professionnelle ? Doit-il présenter la réalité telle qu’il la constate, ou adapter ses réponses pour éviter de déplaire ?
Le général Soubelet ne s’était pas rendu à une émission de télévision pour rechercher la notoriété. Il répondait à une mission parlementaire dans le cadre de ses fonctions. Il lui appartenait d’apporter aux députés les éléments d’appréciation dont il disposait, avec la franchise et la rigueur attendues d’un responsable opérationnel de ce niveau.
Il faut cependant rappeler un élément important : l’audition avait été rendue publique par décision de la mission parlementaire. L’Assemblée nationale a ensuite diffusé et conservé la vidéo de cette intervention. La médiatisation de ses propos ne résulte donc pas simplement d’une captation clandestine ou d’une divulgation extérieure à la commission, mais d’un choix de publicité des travaux parlementaires.
Cette distinction est essentielle. Un officier entendu dans un cadre institutionnel ne maîtrise pas nécessairement la diffusion ultérieure de ses propos, dès lors que la séance est publique et retransmise.
Peut-on alors lui reprocher d’avoir répondu franchement aux questions qui lui étaient posées ? Aurait-il dû taire des difficultés qu’il estimait importantes ? Aurait-il dû présenter une situation plus favorable que celle qu’il observait, au risque de priver les parlementaires d’informations utiles à leur mission ?
La franchise n’autorise évidemment ni l’exagération, ni la divulgation d’informations protégées, ni l’oubli des obligations liées au statut militaire. Les constats doivent être étayés, replacés dans leur contexte et distingués des appréciations personnelles. L’exigence de réserve demeure.
Mais il existe une différence entre respecter ces obligations et renoncer à éclairer les représentants de la Nation sur les difficultés opérationnelles.
L’audition du général Soubelet pose précisément cette question : comment demander aux responsables de rendre compte de la réalité du terrain tout en leur reprochant de ne pas en édulcorer les aspects les plus inconfortables ?
En 2014, sa nomination au commandement de la gendarmerie d’outre-mer suscite des interprétations contradictoires. Certains y voient une sanction de ses propos, tandis que d’autres contestent cette lecture et soulignent l’importance des nouvelles fonctions qui lui sont confiées. Il convient donc de ne pas présenter comme judiciairement établi un lien de causalité qui relève d’un débat public.
Son parcours, comme celui du chef d’escadron Matelly, n’en demeure pas moins révélateur d’une interrogation durable : quelle place une institution réserve-t-elle à la parole professionnelle lorsqu’elle contredit les attentes de ceux qui la dirigent ?
Printemps 2007 : « Les Mousquetaires » le courage des sous-officiers.
Si les parcours de Jean-Hugues Matelly et de Bertrand Soubelet illustrent les difficultés rencontrées par des officiers qui ont exprimé des constats dérangeants, il serait injuste de limiter cette réflexion aux seuls officiers supérieurs.
L’histoire récente de la gendarmerie comporte également un épisode marquant au cours duquel des sous-officiers ont pris leurs responsabilités dans un contexte de forte tension sociale : la grogne du printemps 2007.
À cette époque, le mécontentement gagne de nombreux gendarmes, tous grades confondus. Les revendications portent notamment sur la stagnation des rémunérations, les perspectives indiciaires, la charge de travail et le manque de reconnaissance ressenti par les personnels.
Les témoignages publiés dans la presse font état de semaines pouvant atteindre 70 à 75 heures, sans récupération suffisante selon les personnels concernés. Les gendarmes voient leurs contraintes professionnelles s’alourdir tandis que la question de la compensation de leur disponibilité reste au cœur des préoccupations.
Dans le même temps, les débats sur la réduction du temps de travail et les RTT alimentent le sentiment d’un décalage entre les avancées obtenues par les salariés du secteur civil et la situation des militaires. La disponibilité inhérente au statut militaire est vécue par beaucoup comme une exigence dont la contrepartie matérielle et humaine n’est pas suffisamment reconnue.
Le malaise s’exprime alors largement sur les forums et dans des courriers, parfois anonymes. L’anonymat s’explique notamment par la crainte de sanctions liées à l’expression publique de revendications professionnelles dans une institution soumise à des obligations statutaires particulières.
Le mouvement prend de l’ampleur. Des appels à manifester circulent, dans un contexte politique particulièrement sensible, à l’approche des élections présidentielles et législatives.
C’est dans cette atmosphère que quatre présidents des personnels sous-officiers, les PSO, vont choisir une voie différente. Ils seront bientôt surnommés « Les Mousquetaires ».
Plutôt que de rester anonymes, ils décident d’assumer leurs responsabilités en adressant une lettre de revendications au ministre de la Défense et en signant leur démarche de leurs propres noms.
Leur initiative ne consiste pas à nier le malaise ni à minimiser les difficultés rencontrées par leurs camarades. Elle vise à leur donner une expression structurée, identifiable et responsable.
Leur démarche comporte deux dimensions essentielles : faire remonter les revendications des sous-officiers et appeler simultanément à la retenue.
Sur les forums, ils invitent leurs camarades au calme et au discernement. Ils déconseillent les manifestations afin de préserver la neutralité de l’institution, alors que la campagne électorale impose une vigilance particulière.
Leur position n’est pas sans risque. En signant leur courrier, ils sortent de l’anonymat et exposent leur propre personne à d’éventuelles conséquences professionnelles. Ils choisissent d’assumer ouvertement une parole collective, alors que beaucoup redoutent encore de voir leur identité associée à une contestation.
C’est en cela que leur démarche mérite d’être rappelée. Leur courage ne réside pas seulement dans le fait d’avoir dénoncé une situation jugée insatisfaisante. Il réside aussi dans leur volonté de canaliser le mécontentement, de porter les revendications par une voie identifiable et d’éviter que la colère ne débouche sur une confrontation préjudiciable à l’institution.
Les réactions de la Direction générale de la gendarmerie nationale et les démarches de concertation engagées dans cette période contribuent à la désescalade. Aucune manifestation d’ampleur n’a finalement lieu le 26 mars 2007.
Il serait excessif d’attribuer cette issue aux seuls « Mousquetaires » : le mouvement était pluriel, les revendications nombreuses et les réponses institutionnelles ont également joué leur rôle. Mais l’action de ces quatre représentants des sous-officiers constitue un épisode significatif de l’histoire du dialogue interne à la gendarmerie.
Leur démarche rappelle qu’il est possible de défendre fermement les intérêts professionnels des personnels tout en préservant la cohésion de l’institution et le respect de ses obligations.
En 2007, ces quatre sous-officiers ont montré que le courage ne consiste pas nécessairement à hausser le ton ou à descendre dans la rue. Il peut aussi consister à signer une lettre, à assumer publiquement ses convictions et à appeler ses camarades à la responsabilité.
Le courage de la parole n’appartient à aucun grade
Il existe une tentation, lorsqu’on évoque la liberté d’expression au sein des institutions militaires, de privilégier les figures les plus visibles : les officiers supérieurs dont les déclarations sont reprises dans les médias, les responsables dont les parcours deviennent des symboles, les personnalités dont les propos alimentent le débat national.
Mais cette approche ne rendrait pas justice à tous ceux qui, à leur niveau, ont pris des risques pour faire entendre une difficulté ou défendre leurs camarades.
Le sous-officier qui signale une anomalie, le président de catégorie qui porte les revendications de ses collègues, l’officier qui répond avec franchise à une commission parlementaire ou le militaire qui alerte sa hiérarchie sur les conséquences d’une décision participent, chacun à sa place, à la vie d’une institution responsable.
Leurs situations ne sont pas identiques. Leurs obligations, leurs moyens d’expression et les conséquences de leurs prises de position diffèrent. Il ne s’agit donc pas de confondre les affaires Matelly et Soubelet avec la mobilisation de 2007.
Le rapprochement porte sur une question commune : comment faire entendre une réalité professionnelle sans renoncer à la loyauté institutionnelle ?
La réponse ne peut pas être uniforme. Elle suppose de respecter le statut militaire, les responsabilités hiérarchiques et les exigences de réserve. Mais elle suppose aussi de reconnaître la légitimité des mécanismes de concertation et l’utilité d’une parole professionnelle argumentée.
La loyauté ne signifie pas que toutes les décisions doivent être approuvées sans discussion. Elle implique de servir l’institution, de respecter les ordres légaux et de contribuer à son efficacité. À ce titre, signaler une difficulté peut être un acte de loyauté lorsqu’il vise à prévenir une erreur, à améliorer le service ou à protéger les personnels et la population.
Encore faut-il que cette parole puisse être entendue, examinée et traitée avec sérieux.
Le terrain doit rester une source de vérité pour la décision publique
Les politiques de sécurité ne peuvent être appréciées uniquement à partir de textes réglementaires, d’objectifs chiffrés ou de tableaux de bord. Ces outils sont indispensables, mais ils ne suffisent pas à restituer toute la complexité du terrain.
Le gendarme qui intervient, enquête, accompagne une victime, prépare une procédure et se confronte quotidiennement aux réalités de la délinquance possède une connaissance concrète des difficultés opérationnelles. Il observe les conséquences des décisions, les obstacles rencontrés et les attentes de la population.
Cette expérience ne constitue pas à elle seule une vérité absolue. Elle doit être confrontée aux données disponibles, aux exigences du droit, aux analyses des magistrats et aux responsabilités des décideurs. Mais elle ne peut être écartée au seul motif qu’elle dérange.
Une politique publique efficace repose sur la confrontation des analyses, non sur l’élimination des contradictions.
Lorsque des difficultés se répètent, lorsque les mêmes obstacles sont signalés par plusieurs unités ou lorsque les résultats attendus ne correspondent pas aux constats du terrain, une institution responsable doit chercher à comprendre pourquoi.
Il ne s’agit pas de désigner systématiquement des coupables. Il s’agit de créer les conditions d’un dialogue dans lequel les alertes peuvent être examinées sans que leurs auteurs soient immédiatement soupçonnés de déloyauté.
La capacité d’écoute constitue ainsi un facteur d’efficacité opérationnelle autant qu’un impératif de bonne administration.
Légalité, légitimité et intérêt général
Le droit disciplinaire est indispensable au fonctionnement de la gendarmerie. Il garantit le respect des obligations professionnelles et la cohésion de la chaîne de commandement. Toute critique ne peut donc être exonérée, par principe, de ses conséquences statutaires.
Mais l’existence d’un pouvoir disciplinaire ne dispense pas l’autorité de respecter le droit, de motiver ses décisions et de veiller à la proportionnalité des sanctions.
La légalité renvoie à la conformité d’une décision aux règles applicables. La légitimité, dans un sens plus large, interroge sa justification au regard des objectifs poursuivis, des circonstances et de l’intérêt général.
Ces deux dimensions doivent être examinées avec rigueur. Une décision peut être juridiquement fondée tout en suscitant un débat sur son opportunité. À l’inverse, une intention présentée comme légitime ne saurait justifier une mesure contraire au droit.
L’affaire Matelly rappelle l’importance du contrôle juridictionnel. L’épisode des « Mousquetaires » montre, quant à lui, que la représentation des personnels et la concertation peuvent contribuer à canaliser un malaise collectif. L’audition du général Soubelet interroge la manière dont les institutions accueillent les constats de leurs propres responsables.
Ces situations différentes conduisent à une même exigence : ne jamais considérer la critique argumentée comme un problème à éliminer avant d’avoir examiné la réalité qu’elle révèle.
Une institution forte est une institution capable d’écouter
Pour l’UNPRG, qui rassemble des personnels et retraités attachés à la gendarmerie et aux valeurs du service public, cette réflexion concerne l’ensemble de la communauté gendarmique.
La force de la gendarmerie repose sur la compétence de ses personnels, la qualité de son commandement, la cohésion de ses unités et la confiance que lui accordent les citoyens.
Elle repose également sur sa mémoire collective. Se souvenir des difficultés traversées, des revendications portées, et des femmes et des hommes qui ont assumé leurs responsabilités permet de mieux comprendre les équilibres qui structurent l’institution aujourd’hui.
Il importe donc de ne pas opposer les grades, les générations ou les parcours. Les officiers comme les sous-officiers ont contribué, chacun selon ses fonctions et ses moyens, à faire remonter les difficultés, à défendre les personnels et à préserver la continuité du service.
Écouter les personnels ne signifie pas leur donner systématiquement raison. Reconnaître une difficulté ne signifie pas désavouer toute une politique. Accepter un désaccord ne signifie pas renoncer à l’autorité.
C’est au contraire la marque d’une institution capable de distinguer la fermeté de l’entêtement, la discipline du silence et la loyauté de l’approbation automatique.
L’expérience des anciens, les constats des personnels en activité, les analyses des responsables opérationnels et les orientations des décideurs doivent pouvoir se rencontrer dans un cadre respectueux des responsabilités de chacun.
Pour une parole responsable au service de la République
De Jean-Hugues Matelly au général Bertrand Soubelet, des quatre « Mousquetaires » de 2007 aux nombreux gendarmes qui ont, au fil des années, porté leurs préoccupations par les voies de concertation (CFMG – CSFM), une conviction se dessine : le courage de la parole ne dépend ni du grade ni de la notoriété.
Il peut prendre la forme d’une contestation juridique, d’une réponse franche à des parlementaires, d’une lettre signée au nom de collègues ou d’une alerte formulée dans le cadre professionnel.
Ces démarches ne sont ni équivalentes ni exemptes de limites. Elles rappellent néanmoins que la qualité d’une institution se mesure aussi à la manière dont elle accueille les constats qui dérangent.
La discipline est nécessaire. La loyauté est indispensable. Le devoir de réserve doit être respecté. Mais ces principes ne devraient jamais conduire à considérer le silence comme l’unique preuve de fidélité.
La République n’exige pas l’infaillibilité de ses serviteurs. Elle attend d’eux probité, sens des responsabilités, fidélité à la loi et engagement au service de tous. Elle attend également de ses institutions qu’elles sachent écouter, examiner les faits et corriger leurs décisions lorsque l’intérêt général le commande.
Pour l’UNPRG, défendre la gendarmerie, c’est défendre à la fois sa cohésion, ses personnels et sa capacité de lucidité. C’est reconnaître le courage de ceux qui alertent, respecter ceux qui portent les revendications de leurs camarades et préserver les voies d’un dialogue responsable. Car une institution forte n’est pas celle où personne ne conteste jamais : c’est celle où la réalité du terrain peut être entendue, où la parole demeure responsable et où la vérité sert, en définitive, la République.